Le déroulement de la thèse

Les doctorants effectuent leurs travaux dans une équipe d’accueil de l’école doctorale d’inscription, sous le contrôle et la responsabilité d’un directeur de thèse. L’encadrement d’une thèse peut être éventuellement assuré conjointement par deux directeurs de thèse. 

La charte des thèses et la convention individuelle de formation

Lors de son inscription en thèse, le doctorant, le directeur de thèse et le directeur de l’unité d’accueil signent la Charte des Thèses. Par cette signature, ils s’engagent respectivement à respecter les règles de l’établissement et de l’école doctorale. La Charte précise les droits et devoirs du doctorant, du directeur de thèse et du directeur de l’unité d’accueil. Une convention individuelle de formation est rédigée en application de cette charte. En particulier, le directeur de thèse et le directeur de l’unité d’accueil s’engagent à assurer une bonne intégration du doctorant dans l’équipe de recherche ainsi que l’accès aux moyens techniques et matériels dont elle dispose. Le doctorant s’engage, pour sa part, à respecter les règles en vigueur dans l’équipe et, si nécessaire, la confidentialité relative à son projet, à s’investir dans le travail de recherche et à informer régulièrement son directeur de thèse de l’avancée des travaux. 

La préparation du doctorat s’effectue, en règle générale, en trois ans. Des dérogations peuvent être accordées, par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de l’école doctorale et après avis du directeur de thèse et du conseil de l’école doctorale, après examen d’une demande motivée du candidat. La liste des bénéficiaires de dérogation est présentée chaque année au conseil scientifique. 

Il n’est pas nécessaire de se réinscrire pour une nouvelle année universitaire quand la soutenance de thèse a lieu entre le 1er septembre et le 31 décembre. 

En complément du travail de recherche, chaque doctorant doit compléter sa formation par des formations complémentaires validées par l’école doctorale (ED). 

Les formations peuvent être proposées par l’ED ou par d’autres structures. Les formations suivies en dehors de l’ED doivent faire l’objet d’une validation spécifique auprès de l’ED (il est conseillé de faire cette demande en amont de la formation). 

Tous les doctorants doivent suivre les formations et les règles définies par leur ED quel que soit leur établissement d’inscription. Les doctorants d’AgroParisTech suivront donc des formations différentes selon qu’ils sont inscrits dans les ED ABIES, GAIA ou SIReNa. Les nombres d’heures de formation nécessaires pour soutenir et les manières de les comptabiliser (ECTS, points ou heures) seront donc différents suivant les ED

Quelques rappels de l’arrêté du 25 mai 2016 

Le doctorat se termine par une soutenance de thèse qui doit avoir lieu sur un centre de l’établissement d’inscription (sauf exception) et, dans la mesure du possible, dans le délai imparti (trois années). 

Autorisation de soutenance 

Selon l’article 17 de l’arrêté du 25 mai 2016 : 

L’autorisation de soutenir une thèse est accordée par le chef d’établissement, après avis du directeur de l’école doctorale, sur proposition du directeur de thèse. Les travaux du candidat sont préalablement examinés par au moins deux rapporteurs désignés par le chef d’établissement, habilités à diriger des recherches ou appartenant à l’une des catégories mentionnées au 1er et au 2ème alinéa de l’article 16 de l’arrêté, sur proposition du directeur de l’école doctorale, après avis du directeur de thèse. Les rapporteurs doivent être extérieurs à l’école doctorale et à l’établissement du doctorant. Ils transmettent leur avis par des rapports écrits sur la base desquels le chef d’établissement autorise la soutenance 

Constitution du jury de thèse

Selon l’article 18 : 

Le jury de thèse est désigné par le chef d’établissement après avis du directeur de l’école doctorale et du directeur de thèse. Le nombre des membres du jury est compris entre quatre et huit. Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l’école doctorale et à l’établissement d’inscription du doctorant et choisies en raison de leur compétence scientifique ou professionnelle dans le champ de recherche concerné, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de thèse. 

Sa composition doit permettre une représentation équilibrée des femmes et des hommes. 

La moitié du jury au moins doit être composée de professeurs ou assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou d’enseignants de rang équivalent qui ne relèvent pas du ministère chargé de l’enseignement supérieur. 

Les membres du jury désignent parmi eux un président et, le cas échéant, un rapporteur de soutenance. Le président doit être un professeur ou assimilé ou un enseignant de rang équivalent au sens de l’alinéa précédent, non impliqué dans l’encadrement de la thèse. L’habilitation à diriger des thèses n’est pas suffisante pour présider un jury de thèse. Le directeur de thèse, participe au jury, mais ne prend pas part à la décision. 

Toujours se référer au site de l’école doctorale pour des contraintes spécifiques sur les jurys. 

Soutenance de thèse

Selon l’article 19 : 

La soutenance est publique, sauf dérogation accordée à titre exceptionnel par le chef d’établissement si le sujet de la thèse présente un caractère confidentiel avéré. 

Dans le cadre de ses délibérations, le jury apprécie la qualité des travaux du doctorant, leur caractère novateur, l’aptitude du doctorant à les situer dans leur contexte scientifique ainsi que ses qualités d’exposition. 

Le jury peut demander des corrections conformément à l’article 24 de l’arrêté. 

Les membres du jury peuvent participer à la soutenance par des moyens de visioconférence ou de communication électronique permettant leur identification et leur participation effective à une délibération collégiale et satisfaisant à des caractéristiques techniques garantissant la transmission continue et simultanée des débats. 

L’admission ou l’ajournement est prononcé après délibération du jury. 

Le président signe le rapport de soutenance qui est contresigné par l’ensemble des membres du jury présents à la soutenance. 

Le rapport de soutenance est communiqué au docteur dans le mois suivant la soutenance. 

Au moins deux mois avant la soutenance prévue, le directeur de thèse communique au directeur de l’école doctorale la proposition de jury pour validation. La Direction des Formations Doctorales d’AgroParisTech valide ensuite la proposition de jury.  

Un rendez-vous avec la Bibliothèque d’AgroParisTech est organisé avec le doctorant pour le référencement de sa thèse sur Internet (Thèses.fr, Tel.fr, Hal archives ouvertes.fr, Infodoc, …) 

La Direction des Formations Doctorales organise la procédure conduisant à la soutenance orale : 

• Demande des rapports aux rapporteurs, 
• Demande du récapitulatif des formations suivies depuis le début de la thèse, 
• Convocation du jury après réception des avis des rapporteurs, 
• Préparation du dossier de soutenance (rapport de soutenance, diplôme, enregistrement de thèse). 

La Directrice des Formations Doctorales d’AgroParisTech, sur délégation, autorise la soutenance au vu du dossier précédent et après avis du directeur de l’ED. 

Le diplôme de doctorat est délivré par le chef d’établissement. 

La Direction des Formations Doctorales transmet les documents à la bibliothèque pour l’enregistrement des thèses

Se référer au site de chaque école doctorale. 

Dans tous les cas, le doctorant devra passer par son compte personnel ADUM. 

N.B. : Il est possible de se voir décerner un «label européen» à l’issue de la soutenance de doctorat si certaines conditions sont remplies (consulter les règles spécifiques à l’établissement diplômant) : 

• le doctorant devra avoir séjourné au moins trois mois dans un autre état européen, 
• au moins deux rapporteurs devront appartenir à deux pays européens différents du pays de soutenance, 
• une partie de la soutenance devra être effectuée dans une langue autre que celle du pays de soutenance.